Mentions légales

Nom de l'entreprise

PEB
Société par Action Simplifiée au capital de 1000€

Siège social

606 Route de Saint-Cricq 64270 Lahontan

Coordonnées de contact

Jacky Dasquet, atelier@pebearn.fr, 0614198409

Numéro d'identification de l'entreprise

SIRET: 98197542800013

Code APE: 4613Z

N° de TVA

FR18981975428

Autorité réglementaire

Enregistré au Registre du Commerce et des Sociétés de Pau

Editeur du site : PEB
Conception et réalisation : Jessica Wroblewski
Hébergement : IONOS

Photographies :  PEB

Droit de propriété intellectuelle:
Le site www.pebearn.fr est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de PEB. La structure générale, ainsi que son contenu comme les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de PEB. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de PEB, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français et communautaire du droit d’auteur. Les usagers s’obligent à s’interdire, s’agissant des informations auxquelles ils accèdent, toute collecte, captation, modification ou utilisation. Toute extraction substantielle des bases de données du présent site est strictement interdite. Seule est autorisée une copie privée du contenu de la base réservée à l’usage exclusif du copiste et sur support papier.

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